Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA SAINTE CATHERINE
PRODUCTEURS PLAIMONT - Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
1646495
Date de dépôt :
19/02/1991
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
19/02/2011

Présentation de la marque CUVEE DE LA SAINTE CATHERINE

Déposée le 19 février 1991 par la société PRODUCTEURS PLAIMONT - Union de coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « CUVEE DE LA SAINTE CATHERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PRODUCTEURS PLAIMONT - Union de coopératives agricoles domicilié(e) 32400 ST MONT (dossier no 2191469) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTEURS PLAIMONT domicilié(e) (dossier no 2191469) - France.

La marque CUVEE DE LA SAINTE CATHERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DE LA SAINTE CATHERINE est expirée depuis le 19 février 2011.

PRODUCTEURS PLAIMONT - Union de coopératives agricoles a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA ROCHE VIELLA , LA COUME DE PEYRE , CLAIE DE MONTELIEU , LE PASSE RETROUVE , PORTE DU TILH , COMBE DE GREP , GIVRE D'ETE , TERRASSES D'AUBEZIES , PEYRUSQUET , CHAPELLE ST CRISTAUD


PRODUCTEURS PLAIMONT - Union de coopératives agricoles - 32400 ST MONT (dossier no 2191469) - France - SIREN 317685238


PRODUCTEURS PLAIMONT - (dossier no 2191469) - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2001 n°2191469 - Publication au BOPI 2001-02-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Vin de Pays des Côtes de Gascogne, V.D.Q.S.Côtes de Saint-Mont, A.O.C.Madiran, A.O.C. Pacherenc, Eaux de Vie, Liqueurs Spiritueux